Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch

Règlement concernant les formations CFC à plein temps du pôle Arts Appliqués (CPNE-AA) – École d’arts appliqués et du pôle Technologies et Industrie (CPNE-TI) du Centre de formation professionnelle neuchâtelois
Règlement concernant les formations CFC à plein temps du pôle Arts Appliqués (CPN... (414.110.21)
Règlement concernant les formations ES dans les domaines technique, économie d’entreprise et informatique de gestion
Règlement concernant les formations ES dans les domaines technique, économie d’entre... (414.212)
Règlement concernant les frais d’immatriculation, les émoluments administratifs et les écolages du Conservatoire neuchâtelois
Règlement concernant les frais d’immatriculation, les émoluments administratifs ... (451.201.020)
Règlement concernant les indemnités versées aux titulaires de fonctions publiques
Règlement concernant les indemnités versées aux titulaires de fonctions publiques (152.511.2)
Règlement concernant les lecteurs de l'Université de Neuchâtel
Règlement concernant les lecteurs de l'Université de Neuchâtel (416.455)
Règlement concernant les loteries et le commerce professionnel des valeurs à lots
Règlement concernant les loteries et le commerce professionnel des valeurs à lots (933.511)
Règlement concernant les maîtres-assistants de l'Université de Neuchâtel
Règlement concernant les maîtres-assistants de l'Université de Neuchâtel (416.452)
Règlement concernant les maîtres d'enseignement et de recherche de l'Université de Neuchâtel
Règlement concernant les maîtres d'enseignement et de recherche de l'Université de N... (416.457)
Règlement concernant les mesures d’intégration professionnelle
Règlement concernant les mesures d’intégration professionnelle (823.201)
Règlement concernant les mesureurs officiels
Règlement concernant les mesureurs officiels (941.10)
Règlement concernant les pouvoirs de représentation de l’Université de Neuchâtel
Règlement concernant les pouvoirs de représentation de l’Université de Neuchâtel (416.101.010)
Règlement concernant les privat-docents de l’Université de Neuchâtel
Règlement concernant les privat-docents de l’Université de Neuchâtel (416.451)
Règlement concernant les rapports du Conseil d'Etat à l'intention du Grand Conseil
Règlement concernant les rapports du Conseil d'Etat à l'intention du Grand Conseil (152.100.07)
Règlement concernant les remises d’impôt
Règlement concernant les remises d’impôt (631.011)
Règlement concernant les substances explosibles
Règlement concernant les substances explosibles (944.161)
Règlement concernant le statut des assistants et des assistants étudiants de l’Université de Neuchâtel
Règlement concernant le statut des assistants et des assistants étudiants de l’Unive... (416.453)
Règlement concernant les traitements de la fonction publique
Règlement concernant les traitements de la fonction publique (152.511.10)
Règlement concernant le subventionnement de l'assurance perte de gain pour chômeurs et bénéficiaires de mesures d’intégration professionnelle
Règlement concernant le subventionnement de l'assurance perte de gain pour chômeur... (823.201.2)
Règlement concernant les vacances dans les écoles primaires, secondaires et professionnelles
Règlement concernant les vacances dans les écoles primaires, secondaires et professi... (410.561)
Règlement concernant le système de thésaurisation personnelle proposé au personnel enseignant du Conservatoire neuchâtelois
Règlement concernant le système de thésaurisation personnelle proposé au personne... (451.201.00)
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